Search results

Microsoft Word - 2021-11753_REP.docx

pdf 328 Kb 2021-11753.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 6, 2023

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

pdf 921 Kb STR_gouvernance_municipale.pdf

Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025…

Update : March 6, 2026

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

pdf 145 Kb frais_deplacements.pdf

nommé et rémunéré suivant la Loi sur la fonction publique (L.R.Q., chap. F-3.1) sont remboursés pour les frais de déplacement faits dans l'exercice de leurs…

Update : March 16, 2026

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

pdf 724 Kb 2026-10763_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : April 15, 2026

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

présente le document intitulé Avis de recours. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/justice/acces-information/subventions https://www.quebec…

Update : August 15, 2025

Guide des procédures d'immigration - Section 3.1 : Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 759 Kb GPI_ch3_sect-3_1_PRTQ.pdf

des études. https://www.quebec.ca/emploi/travailler-hors-quebec/faire-reconnaitre-competences-etranger/entente-quebec-france https://www.quebec…

Update : September 25, 2024

Guide des procédures d'immigration - Section 3.1 : Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 759 Kb GPI_ch3_sect-3_1_PRTQ.pdf

des études. https://www.quebec.ca/emploi/travailler-hors-quebec/faire-reconnaitre-competences-etranger/entente-quebec-france https://www.quebec…

Update : September 25, 2024

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

pdf 16.34 Mb PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

externes. Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022 ISBN : 978-2-550-91935-3 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2022 Le Québec est une…

Update : November 24, 2022

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MEQ

pdf 301 Kb entente-changements-climatiques-meq-melccfp.pdf

du gouvernement du Québec, agissant par madame Marie-Josée Lizotte, sous-ministre, ci-après, le « Ministre » ET : LE MINISTRE DE L’ÉDUCATION, pour et au nom…

Update : September 10, 2023

Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

pdf 373 Kb POL_delais_loi_amenagement_urbanisme.pdf

rez-de-chaussée Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2060 Courriel : dr.capnat@mamh.gouv.qc.ca Centre-du-Québec (région 17) 62, rue…

Update : September 30, 2025

Search results

Filters

Microsoft Word - 2021-11753_REP.docx

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Guide des procédures d'immigration - Section 3.1 : Programme régulier des travailleurs qualifiés

Guide des procédures d'immigration - Section 3.1 : Programme régulier des travailleurs qualifiés

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MEQ

Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca