Search results

s’engage à maintenir et même renforcer le financement du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, en reconnaissant la coopération…

Sécurité publique a poursuivi sa collaboration avec le Forum Justice et Santé mentale,…

Sécurité publique a poursuivi sa collaboration avec le Forum Justice et Santé mentale,…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

l’absence de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39. 48. Lorsqu’il est saisi d’une…

selon les prescriptions du Règlement sur le régime des études collégiales (L.R.Q. , c. C-29, a. 18; 1993, c. 25, a. 11, Édition révisée, octobre 2001). 11…

situer l'emplacement précis de la partie à examiner. Utiliser le système de zonage A. T. A. ainsi que la norme A. T. A. 100. Subdiviser l'avion en…

situer l'emplacement précis de la partie à examiner. Utiliser le système de zonage A. T. A. ainsi que la norme A. T. A. 100. Subdiviser l'avion en…

montre des résultats encourageants justifiant une mise à l’échelle. Le CECI a présenté l’initiative aux équipes du MRIF concernées. Il a déposé formellement…