Search results

qu’elle a les compétences requises de ce domaine, et qui, minimalement : • a suivi la formation sur l’une des trois parties de la norme ISO 14 064 portant…

de permis SEG nous a été soumis avant les Fêtes (pj). La ville a déjà obtenu son CBSA du CÉUA de l’UdeM (pj). Je procéderai à l’analyse de la demande dans…

Envelope ID: 52046A3E-C9DE-4132-AC41-0E0D89C5A642 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 5 de…

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

of cervids killed within a 45 km radius of the affected farm. ○ Prohibition on the transport of a cervid kept in captivity within a 100 km radius of the…

doublé. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1…

doublé. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1…

Ministère a pour rôle de définir les règles d’admissibilité au critère d’exemption 68 et de soutenir les établissements d’enseignement supérieur responsables…

Ministère a pour rôle de définir les règles d’admissibilité au critère d’exemption 68 et de soutenir les établissements d’enseignement supérieur responsables…

dispositions législatives a été sanctionnée (2016, chapitre 35). Le chapitre IV de cette loi concerne l’édiction de la Loi sur les hydrocarbures (2016,…