Search results

l’an dernier, a eu un effet à la hausse sur les frais financiers. Cela a particulièrement touché ceux liés aux emprunts agricoles financés à taux variable et…

des Îles-de-la-Madeleine a donc mis en place, Les Élymes, une garderie privée de 26 places destinées aux enfants des employés des membres fondateurs.…

t prévues à l'ANNEXE A. Section Ill Aide de dernier recours et remboursement 5. Le programme prévoit une aide de dernier recours . Le cumul de…

des Îles-de-la-Madeleine a donc mis en place, Les Élymes, une garderie privée de 26 places destinées aux enfants des employés des membres fondateurs.…

t prévues à l'ANNEXE A. Section Ill Aide de dernier recours et remboursement 5. Le programme prévoit une aide de dernier recours . Le cumul de…

_____________ 1982, c. 30, a. 28; 1990, c. 57, a. 7; 2006, c. 22, a. 14. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

concernée • À l’oral par la personne concernée • Par écrit par un membre du personnel du Ministère • À l’oral par un membre du personnel du Ministère • Par…

l'assurance maladie du Québec (Données de 1995 à 2009); - Services médicaux rémunérés à l'acte, Régie de l'assurance maladie du Québec (Données agrégées…

Québec, le 7 avril 2026 Bonjour, La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 10 mars 2026 par courrier électronique, visant à…

couvrait tout le territoire de l’Est-du-Québec, mais en 1996, à l’instar des autres CRE du Québec, il a redéfini ses limites territoriales pour correspondre…