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Concernant l'Établissement de détention de Amos depuis 2022 : Budget initiaux, tous documents liés à la planification budgétaire et les résultats de fin d'année, sommes non allouées et attribution finale

pdf 3.94 Mb 2024-14577.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : January 17, 2025

Documentation concernant l'envoi par la poste de vêtements à une personne en détention

pdf 472 Kb 2025-12993.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : November 11, 2025

Ordering of measures to protect the health of the population amid the COVID-19 pandemic situation

pdf 336 Kb decret-799-2021-anglais.pdf

commitments; (34) every public sitting of a municipal body must be held without the public being present but must be publicized as soon as feasible using any…

Update : June 10, 2021

Statistiques concernant les incidents qui ont eu lieu dans les établissements de détention du Québec depuis 2021

pdf 526 Kb 2023-11381.pdf

documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 12 mai 2023 N/Réf. : 2023-11381 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : August 1, 2023

Statistiques concernant les incidents qui ont eu lieu dans les établissements de détention du Québec depuis 2021

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documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 12 mai 2023 N/Réf. : 2023-11381 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : August 1, 2023

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

pdf 621 Kb 2026-10423_Diffusion.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : March 19, 2026

Politique-cadre-pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

pdf 2.19 Mb Politique-cadre-sante-ecole.pdf

n_gb_tcm20-108240.pdf] (Consulté le 17 juillet 2007). 47. NORTHERN IRELAND. DEPARTMENT OF HEALTH, SOCIAL SERVICES AND PUBLIC SAFETY (2006). Fit Futures:…

Update : October 8, 2025

quipe de production

pdf 1.41 Mb PE04-551A0-Professional-Music-Song.pdf

Music department coordinator and teacher Cégep de Drummondville Marcel Boutin Academic dean Cégep de Drummondville Clément Cazelais Teacher Collège…

Update : October 21, 2022

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

banqueducanada.ca/taux/indicateurs/sommaire-des-variables-cles-relatives-a-la-politique- monetaire/sommaire-des-variables-cles-relatives-a-la-politique-monet…

Update : August 20, 2025

Tout document concernant la mesure 2.4 du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 454 Kb 2023-11219.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : September 19, 2023

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