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ort-au- quebec…

Update : July 24, 2024

CSD.pdf

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e du Québec, « Indice des prix à la consommation (IPC), indice d’ensemble, Canada, Québec, RMR de Montréal et RMR de Québec, moyennes annuelles (2002=100) »,…

Update : February 17, 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

istrative-quebec https://statistique.quebec…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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istrative-quebec https://statistique.quebec…

Update : November 7, 2023

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

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d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : April 27, 2026

V admin Reg évaluation examen impacts environnement

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dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec (chapitre R-13.1). « 2. Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire du Québec, à…

Update : March 26, 2026

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur-des-exportations-internationales-par-produits-quebec…

Update : August 20, 2025

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

pdf 556 Kb PLA_iles_madeleine.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.…

Update : February 10, 2026

Document déposé - DOSSDEC

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Responsable de l’accès aux documents https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/economie/acces-information/engagements-financiers-25k-ministere…

Update : November 24, 2023

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Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

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