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évaluée Sommaire des résultats de l’évaluation Est-ce que tous les seuils sont atteints ? Oui Non Il y a des seuils à atteindre dans chacune des trois…

Groupe 6 : Sommaire des résultats de l’évaluation Est-ce que tous les seuils sont atteints ? Oui Non Il y a des seuils à atteindre dans chacune des trois…

website of ministère de la Justice, at www.justice.gouv.qc.ca. • SJ-224A (2015-11) http://www.justice.gouv.qc.ca/en/join-us/find-a-courthouse/…

du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

(chapter S-2.2), which provides that the Government may declare a public health emergency in all or part of the territory of Québec where a serious threat to…

loi sont constitués en parts égales de femmes et d’hommes à compter du 14 décembre 2011. Dans la poursuite de cet objectif, le gouvernement a adopté, par le…

Québec. We remain committed to returning to a balanced budget in a responsible and gradual manner. For the period 2023-2024 to 2025-2026, we are dealing with…

n n’est nécessaire que si le requérant a répondu « oui » aux questions 1.3 et 5.3 du formulaire d’engagement. Si l’autorisation n’est pas nécessaire, mettre…

2023 au 31 mars 2024 195 000 $ P ré s id e n ts d u C A P ré s id e n ts d u C A A u tr e s m e m b re s Du 1er avril 2024 au 31 mars 2025 195 000 $ A u tr e…