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M45632_Diffusion.pdf

pdf 410 Kb M45632_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 24 avril 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M45632 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : April 22, 2024

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COURRIEL Québec, le 24 avril 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M45632 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : April 22, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Fevrier 2019

pdf 167 Kb engagements-19-02.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Fevrier 2019

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Update : July 12, 2021

2024-025 – Liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 29 février et le 31 mars 2024

pdf 381 Kb DAI_2024-025_liste_achats_mamh.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 30, 2024

2024-025 – Liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 29 février et le 31 mars 2024

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Update : May 30, 2024

Divers renseignements en lien avec la consultation publique sur la révision du programme d’éthique et culture religieuse tenue de janvier à février 2020 par le Ministère

pdf 253 Kb 24-117_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 13, 2024

Directive ministérielle qui aurait été envoyé aux cégeps concernant le paiement des heures des employés pendant la pandémie de Covid en 2020.

pdf 245 Kb 24-68_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 13, 2024

Divers renseignements en lien avec la consultation publique sur la révision du programme d’éthique et culture religieuse tenue de janvier à février 2020 par le Ministère

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Update : June 13, 2024

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2024-025 – Liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 29 février et le 31 mars 2024

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Divers renseignements en lien avec la consultation publique sur la révision du programme d’éthique et culture religieuse tenue de janvier à février 2020 par le Ministère

Directive ministérielle qui aurait été envoyé aux cégeps concernant le paiement des heures des employés pendant la pandémie de Covid en 2020.

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