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Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

12-4e15-b407-65f5c8ce1b5f/GlobalEVOutlook2024.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf…

Update : August 20, 2025

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3.38 Mb RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

2, remplacé le 1 juin 2006, L.Q., 2005, c. 47, a. 1. Règlement sur les centres de la petite enfance, c. C-8.2, r.2, remplacé, D. 582-2006, 2006 G.O. 2, 3125;…

Update : December 18, 2018

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3.38 Mb RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

2, remplacé le 1 juin 2006, L.Q., 2005, c. 47, a. 1. Règlement sur les centres de la petite enfance, c. C-8.2, r.2, remplacé, D. 582-2006, 2006 G.O. 2, 3125;…

Update : December 18, 2018

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Anicinapek 3 4 Winneway/Long Point First Nation 1 2 Pikogan 1 1 Lac-Simon 1 1 Cris 2 2 Mistissini 2 2 Mig’maq 1 1 Gesgapegiag 1 1 Inuit (non actif) 1 1 Hors…

Update : October 26, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2024

pdf 2.10 Mb RA_engagements-fde-mars-2024.pdf

rice 24 D173327-PRET-1 Programme ESSOR 1 800 000 $ 2024-2025 1 800 000 $ 04-02 Autocar Jeannois inc. Alma Lac-Saint-Jean 25 D173339-PRET-1 Programme ESSOR 1…

Update : October 28, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mars 2024

pdf 859 Kb RA_engagements-fde-mars-2024.pdf

rice 24 D173327-PRET-1 Programme ESSOR 1 800 000 $ 2024-2025 1 800 000 $ 04-02 Autocar Jeannois inc. Alma Lac-Saint-Jean 25 D173339-PRET-1 Programme ESSOR 1…

Update : April 24, 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 1.20 Mb BU_peches-aquaculture_dec2024-janv2025_MAPAQ.pdf

B-3.1%20/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/B-3.1%20/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/B-3.1,%20r.%201%20/…

Update : September 25, 2025

Données concernant la violence par armes à feu dans la région de Montréal de septembre 2020 à septembre 2021

pdf 2.38 Mb 2021-13650.pdf

Écart de nombre 2020pl/ 2015 N Taux N Taux N Taux N Taux N Taux N Taux (N) Homicide 29 1,5 24 1,2 24 1,2 32 1,6 25 1,3 26 1,3 -3 Tentative de meurtre et…

Update : January 6, 2023

Données concernant la violence par armes à feu dans la région de Montréal de septembre 2020 à septembre 2021

pdf 2.38 Mb 2021-13650.pdf

Écart de nombre 2020pl/ 2015 N Taux N Taux N Taux N Taux N Taux N Taux (N) Homicide 29 1,5 24 1,2 24 1,2 32 1,6 25 1,3 26 1,3 -3 Tentative de meurtre et…

Update : January 6, 2023

Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021-2026

pdf 2.90 Mb strategie-patrimoine-faunique.pdf

des infrastructures. 18 MFFP, MTO, MERN, MELCC, MAMH, MEQ, SEPAQ. 19 Orientation 2, actions 2.1.1.1 et 2.1.1.2. 20 › En 2020, le ministère de l’Énergie et…

Update : November 27, 2023

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Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2024

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Données concernant la violence par armes à feu dans la région de Montréal de septembre 2020 à septembre 2021

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