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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Kb RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

journal % Journal de Mtl 40 (56%)** 47%* 32 (44%) 38% 72 42% The Gazette 3 (20%) 4% 12 (80%) 14% 15 9% La Presse 24 (67%) 28% 12 (33%) 14% 36 21% Devoir 9 (3…

Update : December 18, 2018

Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.

pdf 13.52 Mb 24-580_Diffusion.pdf

(PII) (Code 23) et CASP : programme d’éducation basé sur une approche des compétences reliées à la participation sociale (Code 24) et le programme de…

Update : April 3, 2025

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

pdf 2.73 Mb guide_batiment_durable.pdf

salubrité. Le Code de construction, chapitre 1, Bâtiment (Code), reprend en majeure partie le Code national du bâtiment – Canada 2005 (CNB), publié par la…

Update : July 27, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

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salubrité. Le Code de construction, chapitre 1, Bâtiment (Code), reprend en majeure partie le Code national du bâtiment – Canada 2005 (CNB), publié par la…

Update : July 27, 2010

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:28…

Update : February 15, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:20&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:21…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:20&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:21…

Update : May 30, 2024

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:28…

Update : February 15, 2024

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

d’acier inoxydable. Les monte-charges doivent être conformes aux codes et normes en vigueur, dont le Code de construction du Québec, le Code de sécurité sur…

Update : March 27, 2024

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

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d’acier inoxydable. Les monte-charges doivent être conformes aux codes et normes en vigueur, dont le Code de construction du Québec, le Code de sécurité sur…

Update : March 27, 2024

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Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

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Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

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