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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère du Tourisme

pdf 228 Kb entente-changements-climatiques-mto-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère du Tourisme

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Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère du Tourisme

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Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle

pdf 211 Kb ORG-148.pdf

y a un délai minimal de 7 jours entre la date de transmission de sa décision au plaignant et la date limite de réception des soumissions. Au besoin, la date…

Update : January 26, 2022

Résumé des ententes nationales des centres de la petite enfance

pdf 256 Kb 8-2025-11081-Document-recapitulatif-VF.pdf

Syndicat des Métallos, affiliés à la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ). À la suite de la conclusion de ces ententes de principe, d…

Update : July 2, 2025

Plan d’action de développement durable 2015-2020 du ministère de la Famille

pdf 1.07 Mb MFA_padd_2015-2020.pdf

responsable de la région Gaspésie-Îles-de-la-madeleine et de la ministre responsable des aînés et de la lutte contre l’intimidation et ministre responsable d…

Update : March 8, 2019

Plan d’action de développement durable 2015-2020 du ministère de la Famille

pdf 1.07 Mb MFA_padd_2015-2020.pdf

responsable de la région Gaspésie-Îles-de-la-madeleine et de la ministre responsable des aînés et de la lutte contre l’intimidation et ministre responsable d…

Update : March 8, 2019

Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

pdf 231 Kb 24-333_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 16, 2024

Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

pdf 231 Kb 24-333_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 16, 2024

Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022.

pdf 508 Kb 25-161_Diffusion.pdf

favoriser l’intégration des personnes immigrantes 2023- 2024 entre la ministre de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration et la ministre de…

Update : July 31, 2025

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle

Résumé des ententes nationales des centres de la petite enfance

Plan d’action de développement durable 2015-2020 du ministère de la Famille

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Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

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