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pdf 215 Kb frais_formation_colloque_congres_T4_2024.pdf

Trimestre : Janvier à mars Description de l'activité Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu (adresse complète) Coût de…

Update : June 6, 2024

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

Taux 12 13 Date du billet (AA-MM-JJ) 13 14 Date d'échéance (AA-MM-JJ) 14 15 SOLDEAU 30 JUIN 2000 16 744 114 6 149 174 1 245 035 1 153 643 25 291 966 15 16…

Update : September 24, 2025

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

la plus tardive des deux dates. Le représentant du MINISTRE peut tirer des copies ou des extraits de tout document qu’il consulte à cette occasion. 8.2 Les…

Update : May 9, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.13 Mb 202410-19_DE.pdf

autorise la MINISTRE à transmettre au créancier hypothécaire une copie des avis se rapportant au paiement, au non-renouvellement, à la résiliation ou à la…

Update : October 9, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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autorise la MINISTRE à transmettre au créancier hypothécaire une copie des avis se rapportant au paiement, au non-renouvellement, à la résiliation ou à la…

Update : October 9, 2024

Autorisation de débit

pdf 125 Kb FGDOF_29.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_29 Nom du…

Update : April 13, 2026

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

publics, à l’exclusion des personnes employées du secteur public. Faire reposer ce principe sur le paiement d’un montant forfaitaire annuel (pour le c. a) et…

Update : March 13, 2023

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

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publics, à l’exclusion des personnes employées du secteur public. Faire reposer ce principe sur le paiement d’un montant forfaitaire annuel (pour le c. a) et…

Update : March 13, 2023

Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 1.45 Mb ProcessusBudgetaire_1819.pdf

public un rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec avant la date prévue des élections générales à date fixe. À la suite de cette…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 1.45 Mb ProcessusBudgetaire_1819.pdf

public un rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec avant la date prévue des élections générales à date fixe. À la suite de cette…

Update : October 29, 2024

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

Note de service - Planification des activités publiques

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Autorisation de débit

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

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Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

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