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Résumé de la mise à jour – Manuel de la présentation de l'information financière municipale
pdf 299 Kb manuel_resume_maj.pdf
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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures
pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf
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Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres
pdf 768 Kb rqepaba-consultation-2025-11-19-qualite-eau-piscines-bassins-artificiels-va.pdf
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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022
pdf 3.69 Mb Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf
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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022
pdf 3.69 Mb Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf
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1121 - Confirmation des études à l’extérieur du Québec
pdf 170 Kb 1121-hors-quebec-2025-2026.pdf
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2064_F
pdf 314 Kb 2064-revenus-depenses.pdf