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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

pas été arrondis. 1 Sommaire Définition du problème En adoptant la Loi sur le développement durable (RLRQ., c. D-8.1.1) (ci-après « la Loi ») en 2006, le…

Update : April 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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pas été arrondis. 1 Sommaire Définition du problème En adoptant la Loi sur le développement durable (RLRQ., c. D-8.1.1) (ci-après « la Loi ») en 2006, le…

Update : April 20, 2023

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

pdf 881 Kb 24-810_Diffusion.pdf

en vertu de l’article 33 de Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : April 10, 2025

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

articles 9, 37, 39, 53, 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1,…

Update : March 1, 2024

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

articles 9, 37, 39, 53, 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1,…

Update : March 1, 2024

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

pdf 411 Kb 23-416_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : December 28, 2023

24-179_Diffusion.pdf

pdf 411 Kb 24-179_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : August 12, 2024

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : December 28, 2023

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : August 12, 2024

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

de chroniques « La loi, vos droits : Le guide citoyen averti » Éducaloi https://educaloi.qc.ca/la-loi-vos-droits/…

Update : April 30, 2024

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Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

24-179_Diffusion.pdf

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke.

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