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d’une vaste revue de littérature, d’inventaires de terrain et de plusieurs rencontres du groupe de travail du projet de parc. noM du paRc Le nom de « parc…

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l’article 71 de la LCV (pouvoir de nomination) et sur l’article 4 de la LCM (pouvoir de description de tâches et de choix de titres pour désigner les…

demandeur et ceux de la ministre de la Famille; la durée de l’entente; les mécanismes de vérification et de reddition de comptes; les conditions liées à la…

peut résulter de sa vente, de son don, de son remplacement, de sa démolition ou de sa destruction, de sa perte ou de son abandon. Une telle sortie représente…

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l’objet de mesures de verdissement, de déminéralisation et de gestion durable des eaux pluviales Les parties du territoire devant faire l’objet de mesures de…

Diffusion des registres et de l’inventaire des fichiers de renseignements personnels Les organismes publics peuvent consulter le Guide de référence –…

municipalité pour s’assurer de son appui et de la conformité du projet à la réglementation municipale; • déposer une ou plusieurs demandes de financement…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…