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Programme d'aide à la diffusion des résultats de recherche (PADRRC) - Guide des subventions 2023-2024

pdf 543 Kb GUIDE_PADRRC_2023-2024.pdf

e maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $); frais de mise en page de tableaux et de graphiques; frais de photographie; frais de révision…

Update : July 18, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie2.pdf

la zone agricole de la MRC; ATTENDU QU'il y a lieu de modifier le schéma d'aménagement et de développement de la MRC de manière à tenir compte de…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie2.pdf

la zone agricole de la MRC; ATTENDU QU'il y a lieu de modifier le schéma d'aménagement et de développement de la MRC de manière à tenir compte de…

Update : August 25, 2023

Ministerial Order 2020-015 of the Minister of Health and Social Services

pdf 43 Kb AM_numero_2020-015-anglais.pdf

longer exist; THAT a judge of the Court of Québec or the municipal courts of Ville de Montréal, Ville de Laval or Ville de Québec having jurisdiction in the…

Update : April 4, 2020

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

reçoit l’aide de la Ville La Ville avance les fonds et se fait rembourser (90 LCM) La Ville accorde une subvention (92 LCM) La Ville emprunte La Ville…

Update : December 11, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

reçoit l’aide de la Ville La Ville avance les fonds et se fait rembourser (90 LCM) La Ville accorde une subvention (92 LCM) La Ville emprunte La Ville…

Update : December 12, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2023

pdf 0.98 Mb LIS_engagements_mai_2023.pdf

Activité: Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales Aide financière pour le projet de rénovation de l'hôtel de…

Update : July 26, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2023

pdf 0.98 Mb LIS_engagements_mai_2023.pdf

Activité: Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales Aide financière pour le projet de rénovation de l'hôtel de…

Update : July 26, 2023

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Recommandations

pdf 1.73 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_recommandations.pdf

Carte de situation des municipalités de Baie-Saint-Paul et de Saint-Urbain ......1 Figure 2. Extrait d’un plan de 1924 relatant l’inondation de la même année…

Update : November 6, 2023

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Recommandations

pdf 1.73 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_recommandations.pdf

Carte de situation des municipalités de Baie-Saint-Paul et de Saint-Urbain ......1 Figure 2. Extrait d’un plan de 1924 relatant l’inondation de la même année…

Update : November 6, 2023

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Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

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Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Recommandations

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