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2408006-177 - Document

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clients citoyens partenaires visiteurs... Passeport Culturel Numérique - phase 2 x Non débuté 2025 2026 2027 Horizon de mise en œuvre 2028 M ss io n Cu tu re…

Update : September 5, 2024

Bilan 2023‑2024 – Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 2.14 Mb BIL_PPTFI_2023_2024.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/bilan-annuel-du-plan-de-protection-du-territ…

Update : February 4, 2025

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

xlsx 4.95 Mb BIL_base_donnees_2023.xlsx

Déficit de maintien d'actifs [$ estimé ] 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2031 2032 2033 #N/A Besoins d'investissement en maintien [$ estimé ] 2024…

Update : June 27, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

2025-2026 et une somme de 165 M$ en 2026-2027 pour financer les mesures de la Politique des universités. L’étalon sera ajusté à cet effet. Ces ajustements…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

2025-2026 et une somme de 165 M$ en 2026-2027 pour financer les mesures de la Politique des universités. L’étalon sera ajusté à cet effet. Ces ajustements…

Update : April 10, 2025

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

pdf 216 Kb 25-711_Diffusion.pdf

cégeps 2025-2026, plus précisément au point 7.4 a) iii et les éléments relatifs à l’âge d’admissibilité de l’enfant à charge sont brièvement mentionnés au…

Update : January 15, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 0.99 Mb PLA_developpement_durable_2023_2028.pdf

par l’action. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 1.1.2. Accélérer le…

Update : April 3, 2025

Frais pour les activités de réception et d'accueil - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

pdf 78 Kb AINFR_21_Frais_accueil_T3-2025-26.pdf

TS RELATIFS AUX DÉPENSES Frais pour activités de réception et d'accueil Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre - Décembre Description de…

Update : February 16, 2026

Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

pdf 1.77 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2021-2022.pdf

-infrastructures-eau-municipalites-du-quebec-piemq]. https://ceriu.qc.ca/bibliotheque/rapport-annuel-2020-du-portrait-infrastructures-eau-municipalites-du-qu…

Update : November 26, 2024

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 632 Kb BU_peches_aquaculture_dec2023-janv2024_MAPAQ.pdf

secteur des pêches et de l’aquaculture en 2024 Programme de développement territorial et sectoriel 2023-2026 DES ACTIONS CONCRÈTES POUR SOUTENIR LE SECTEUR…

Update : September 25, 2025

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

Plan d'action de développement durable 2023-2028

Frais pour les activités de réception et d'accueil - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

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