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Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

pdf 252 Kb 24-440_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 18, 2024

2024-010 – La liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 1er et le 31 mars 2023

pdf 313 Kb DAI_2024-010_achats_ministere.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 1, 2024

2024-010 – La liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 1er et le 31 mars 2023

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Update : May 1, 2024

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

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prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2023

les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en e

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 29, 2023

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : December 14, 2023

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 232 Kb 24-193_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 18, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 11, 2024

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

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Update : December 14, 2023

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

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