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Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement

pdf 259 Kb feuillet-autorisation-enseigner-autre-province.pdf

d’enseigner en vigueur. Pour les titulaires d’une autorisation d’enseigner dans une autre province ou un territoire canadien1 25 -1 59 -0 6- 3 Titulaire d’…

Update : February 17, 2026

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

pdf 195 Kb PEPE-Sante.pdf

FICHE 1 DE 2 L’ÉGALITÉ DANS LES SERVICES DE SANTÉ DÉLAI DE CARENCE Durant une période maximale de trois mois suivant une demande d’admissibilité auprès de la…

Update : January 23, 2023

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

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FICHE 1 DE 2 L’ÉGALITÉ DANS LES SERVICES DE SANTÉ DÉLAI DE CARENCE Durant une période maximale de trois mois suivant une demande d’admissibilité auprès de la…

Update : January 23, 2023

Position exécutoire Différend 2022-005

pdf 143 Kb differend-2022-005.pdf

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

Update : September 27, 2024

Position exécutoire Différend 2022-005

pdf 143 Kb differend-2022-005.pdf

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

Update : September 27, 2024

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

pdf 320 Kb 24-563_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2025

Tous les courriels, rapports, notes et mémos concernant Narconon. Cet organisme donnait des conférences dans les écoles sur les dangers de la drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et que celles-ci

pdf 271 Kb 25-198_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 22, 2025

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

pdf 259 Kb 24-437_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 4, 2024

NPI_2021-001.pdf

pdf 98 Kb NPI_2021-001.pdf

l’appui de leur demande et d’y payer les droits exigibles. CONTEXTE Afin de faciliter la présentation des demandes de sélection permanente dans le cadre du…

Update : October 17, 2022

NPI_2021-001.pdf

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l’appui de leur demande et d’y payer les droits exigibles. CONTEXTE Afin de faciliter la présentation des demandes de sélection permanente dans le cadre du…

Update : October 17, 2022

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Position exécutoire Différend 2022-005

Position exécutoire Différend 2022-005

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

Tous les courriels, rapports, notes et mémos concernant Narconon. Cet organisme donnait des conférences dans les écoles sur les dangers de la drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et que celles-ci

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

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