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Fonds régions et ruralité - Volet Rayonnement régional - Sous-volet - Priorités régionales - Guide à l'intention des demandeurs

pdf 591 Kb GUI_Demandeur_FRR1_Priorites_regionales.pdf

suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN : 978-2-555-03272-9 (PDF) ISBN : 978-2-555-01421-3 (PDF, version 2025) Dépôt légal,…

Update : March 2, 2026

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

échéances au plan de mise en œuvre (PMO) des schémas conformes à la LSI demeurent selon le calendrier prévu. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/sec…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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échéances au plan de mise en œuvre (PMO) des schémas conformes à la LSI demeurent selon le calendrier prévu. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/sec…

Update : October 29, 2024

coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 446 Kb coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

4.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/document/tabac-vapotage-quebec/publication/tabac-vapotage-habitudes-consommation-quebec-2023#total-cigarette…

Update : September 22, 2025

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

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https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0.94 Mb MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

comptables de production 22 février 2019, https://www.dgc.ca/fr/quebec/nouvelles/nouveau-programme-formation/ https://www.dgc.ca/fr/quebec/nouvelles/nouveau-…

Update : June 15, 2021

Memoire-AUF.pdf

pdf 266 Kb Memoire-AUF.pdf

https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/aide-financiere-etudiants-internationaux/exemption-droits-scolarite- supplementaires-selon-programme-region…

Update : July 5, 2023

Memoire-AUF.pdf

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https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/aide-financiere-etudiants-internationaux/exemption-droits-scolarite- supplementaires-selon-programme-region…

Update : July 5, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

hydrocarbures au Québec. 10 Les indemnités pourraient être versées, en tout ou en partie, selon un calendrier déterminé dans le Programme, notamment en…

Update : May 16, 2023

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