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Nombreux cas de SLA en Estrie: la Santé publique ouvre une enquête | TVA Nouvelles Signalement d’agrégat de sclérose latérale amyotrophique (SLA) par une…

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milieu familial • Il est conseillé de conserver une copie complète de la demande de révision et des documents envoyés Date de réception (année-mois-jour) : D…

de Mékinac 51 450 $ Maison des familles du Rivage 51 450 $ Maternaide du Québec 51 450 $ Ressource FAIRE (Familles dʼAppui et Intervention pour un Réseau…

qu’une demande de révision relative à une dissertation comptant un nombre de mots insuffisants (moins de 600 mots) ne peut être traitée, car celle-ci n’a pas…

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2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.098 , Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 13 juin dernier dans laquelle…

2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2024-2025.549 Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 8 janvier dernier, dans…

ou de plusieurs des organismes suivants : une municipalité régionale de comté (MRC), une municipalité locale, un conseil de bande, une régie intermunicipale,…

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…