Search results

interdite doit d’abord déposer une demande d’autorisation en utilisant les formulaires disponibles. Consultez l’information concernant les demandes d’…

soumis à l’autorisation du MELCCFP selon l’article 31.75 de la LQE et l’article 6 du Q-2, r. 35.2? Sinon, la demande nécessite une autorisation municipale. •…

la rencontre initiale et la date de la signature du formulaire d’engagement (n=253) -22 88 5,3 (14,4) 0 4 19 Entre la date de la signature du formulaire…

Émettre, chaque semaine, les paiements d’indemnités et d’allocations aux personnes agissant à titre de jurés, en vertu de la réglementation en vigueur. 100 %…

l’utilisation du paiement électronique sans contact; Mettre en place une procédure sécuritaire de travail pour la manipulation d’argent comptant et…

l’utilisation du paiement électronique sans contact; Mettre en place une procédure sécuritaire de travail pour la manipulation d’argent comptant et…

Montréal CAP ‐ Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2025‐02‐01 au 2025‐02‐28.…

transmette à cet organisme le présent formulaire. Signature du représentant autorisé du demandeur Date Nom en caractères d’imprimerie Titre Le présent …

document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du…

DU QUÉBEC Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Mai_2020 Formulaire_2_Coroner_Mai_2020 Formulaire_2_MSP_Mai_2020 Formulaire_2_SQ_Mai_2020 Formulaire_3_MSP_Mai_2020 …