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gaz à effet de serre et autres polluants : Rapport de mise en œuvre 2018-2020, 2021, https://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/vze/rapport…

des travaux délivrés par l’architecte, un rapport financier approuvé par son conseil d’administration ou son représentant dûment autorisé ainsi que le …

securitepublique.gouv.qc.ca/ministere/publications-statistiques/rapports- annuels/2009-2010/2009-2010-faits-saillants.html Québec (2011). Rapport annuel de…

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500 000$, annuellement, le financement destiné aux revues savantes publiées en français, via les Fonds de recherche du Québec; Recommandation 18 Développer…

liés aux formalités administratives. En effet, la production d’un rapport annuel, désormais retiré du projet de loi, engendrait annuellement des coûts de 250…

gaz à effet de serre et autres polluants : Rapport de mise en œuvre 2018-2020, 2021, https://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/vze/rapport…

en forme 2023-2028 › Stratégie jeunesse 2023-2028 Suivi de la démarche › Rapport annuel 2023 › Rapport annuel 2022 › Rapport annuel 2021 Agir pour améliorer…

a instauré la publication d’un rapport mensuel des opérations financières en 2006. Ce rapport a pour objectif d’effectuer un suivi régulier de l’exécution du…

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