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ue du produit; − la clientèle visée; − les tendances du marché; − d’autres données. 2.3 Établissement d’un plan de travail et d’un échéancier appropriés. 2.4…

réduction du poids de la dette. Comparaison du rendement annuel du Fonds des générations et du coût d’emprunt du gouvernement du Québec (en pourcentage, sur…

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et le numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le…

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la Cour supérieure du Québec le 28 janvier 2021109 et dans laquelle plusieurs articles du Code civil du Québec110 sont invalidés. Or, la réaction du…

communauté Élaboration d’un diagnostic local de sécurité, d’un portrait des interventions existantes et des trous de services et d’un modèle logique d’interv…

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que sur des changements d’usage (Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région d’Île-de-France, 2009). Intermodalité : Principe d’organisation et d’arti…

(publication d'un avis d’intention ou d'un avis d’appel d’intérêt par exemple). Dans ce contexte particulier, la DGI se réserve le droit d’exiger d…