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P17_FDEP_QC_JUL-SEPT_2022_OK AG_SG.xls

pdf 225 Kb P17_FDEP_JUIL-SEPT_2022.pdf

$ 177,81 $ 15,37 $ 0,00 $ Bahan, David Sous-ministre 6 au 8 septembre 2022 Montréal Rencontre avec une entreprise et rencontres de travail. 0,00 $ 0,00 $…

Update : November 15, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.29 Mb 202503-15_DE.pdf

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

Update : March 19, 2025

Données statistiques sur la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) - Répartition par région, par CSS et total Québec, Nombre de compétences reconnues initialement, Nombre de cours suivis , Répartition Hommes/Femmes, selon l'âge, Niveau

pdf 332 Kb 23-146_Diffusion.pdf

le 25 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-146 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 3, 2023

Données statistiques sur la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) - Répartition par région, par CSS et total Québec, Nombre de compétences reconnues initialement, Nombre de cours suivis , Répartition Hommes/Femmes, selon l'âge, Niveau

pdf 332 Kb 23-146_Diffusion.pdf

le 25 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-146 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 3, 2023

Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

pdf 60 Kb description_evaluation_fonciere.pdf

déposer une demande de révision au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter. L’avis mentionne également les…

Update : November 22, 2021

Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

pdf 60 Kb description_evaluation_fonciere.pdf

déposer une demande de révision au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter. L’avis mentionne également les…

Update : November 22, 2021

Diverses informations sur les effectifs à la formation générale des jeunes (FGJ) dans le réseau public (72 CSS/CS), pour les années scolaires 2000-2001 à 2023-2024.

pdf 1.09 Mb 24-855_Diffusion.pdf

vertu : i) d’une autorisation provisoire d’enseigner, ii) d’une autorisation provisoire de dispenser le service de l’éducation préscolaire, iii) d’un permis…

Update : May 26, 2025

Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

pdf 1.08 Mb 25-300_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : September 9, 2025

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

Le nombre de demandes formulées Le nombre de demandes refusées Le motif du refus Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

Update : September 30, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

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Le nombre de demandes formulées Le nombre de demandes refusées Le motif du refus Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

Update : September 30, 2024

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Données statistiques sur la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) - Répartition par région, par CSS et total Québec, Nombre de compétences reconnues initialement, Nombre de cours suivis , Répartition Hommes/Femmes, selon l'âge, Niveau

Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

Diverses informations sur les effectifs à la formation générale des jeunes (FGJ) dans le réseau public (72 CSS/CS), pour les années scolaires 2000-2001 à 2023-2024.

Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

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