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Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

pdf 358 Kb 24-449_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:29_1&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:5…

Update : November 27, 2024

ocuments concernant la désignation des techniciens qualifiés et des analystes en vertu du Code criminel

pdf 489 Kb 2020-10779.pdf

(haleine) selon le Code criminel; 2- Toute politique, directive, protocole ou arrêté par le ministère (encore en vigueur) pour la désignation des techniciens…

Update : January 6, 2023

Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

pdf 366 Kb 25-528_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/lc/a-2.1?code=se:48&historique=20251030#20251030 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code…

Update : November 7, 2025

BioClips - Les détaillants de marchandises diverses gagnent progressivement du terrain dans le secteur de l'alimentation au Canada

pdf 356 Kb BU_Bioclips_Vol32_no28_MAPAQ.pdf

d’épicerie. Exemples : Walmart, Costco, Dollarama, Tigre Géant. Code SCIAN 456 : détaillants de produits de santé et de soins personnels (P) Code SCIAN 457 :…

Update : September 24, 2025

Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,

pdf 2.82 Mb RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf

Août 2021 21 6. LE CODE D’APPEL VOCAL Le 28 janvier 2021, à 16 h 59 min 20 s, l’agent Vig déclenche son code d’appel vocal sur les ondes radio, ce qu’il…

Update : January 11, 2022

Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,

pdf 2.82 Mb RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf

Août 2021 21 6. LE CODE D’APPEL VOCAL Le 28 janvier 2021, à 16 h 59 min 20 s, l’agent Vig déclenche son code d’appel vocal sur les ondes radio, ce qu’il…

Update : January 11, 2022

Lexique (CAFF)

pdf 1.14 Mb Lexique-CAFF.pdf

L’ASSIGNATION DES CODES CAFF (CODES DE LA TABLE DE CLASSIFICATION ACADÉMIQUE AUX FINS DE FINANCEMENT) AUX ACTIVITÉS DE FORMATION UNIVERSITAIRE L’information…

Update : November 29, 2021

Lexique (CAFF)

pdf 1.14 Mb Lexique-CAFF.pdf

L’ASSIGNATION DES CODES CAFF (CODES DE LA TABLE DE CLASSIFICATION ACADÉMIQUE AUX FINS DE FINANCEMENT) AUX ACTIVITÉS DE FORMATION UNIVERSITAIRE L’information…

Update : November 29, 2021

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Kb 23-140_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:25…

Update : July 26, 2023

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Kb 23-140_Diffusion.pdf

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Update : July 26, 2023

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ocuments concernant la désignation des techniciens qualifiés et des analystes en vertu du Code criminel

Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

BioClips - Les détaillants de marchandises diverses gagnent progressivement du terrain dans le secteur de l'alimentation au Canada

Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,

Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,

Lexique (CAFF)

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Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

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