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Tout documents au sein du MSP et du Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale au sujet du délire agité

pdf 14.89 Mb 2024-10407.pdf

choisies par le Conseil des académies canadiennes et l’Académie canadienne des sciences de la santé en raison de la diversité de leurs points de vue, de…

Update : July 30, 2024

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choisies par le Conseil des académies canadiennes et l’Académie canadienne des sciences de la santé en raison de la diversité de leurs points de vue, de…

Update : July 30, 2024

Régime général concernant la passation des contrats municipaux

pdf 179 Kb TAB_RegimeGeneralAdjudication.pdf

concepteur de plans et devis découlant d’un contrat ayant fait l’objet d’une demande de soumissions pour l’adaptation ou la modification des plans et devis…

Update : January 20, 2026

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf

ion de coopération et de développement économiques, l’innovation fournit les bases de la création d’entreprises et d’emplois ainsi que des gains de…

Update : October 29, 2024

Divers documents concernant la rencontre en décembre 2024, entre le ministère de l’Éducation et les directions générales des centres de services scolaires (CSS) et commissions scolaires (CS) afin d’annoncer les nouvelles cibles budgétaires et un

pdf 3.33 Mb 24-648_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 14, 2025

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

pdf 338 Kb 25-19_Diffusion.pdf

Pointe-de-l'Île • CSS des Portages-de-l'Outaouais • CSS de Laval • CSS des Affluents • CSS de la Rivière-du-Nord Nous vous informons que vous…

Update : May 27, 2025

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

pdf 865 Kb 25-77_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : June 3, 2025

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

pdf 1.27 Mb 24-218_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 19, 2024

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

pdf 1.27 Mb 24-218_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 19, 2024

Comité national sur la prestation des services de santé et des services sociaux aux personnes issues des communautés ethnoculturelles

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Update : December 19, 2024

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Divers documents concernant la rencontre en décembre 2024, entre le ministère de l’Éducation et les directions générales des centres de services scolaires (CSS) et commissions scolaires (CS) afin d’annoncer les nouvelles cibles budgétaires et un

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

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