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2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

la « transaction sociale ». À partir des constats et des problèmes identifiés par des acteurs et des citoyens ayant des conceptions voire des intérêts…

Update : April 28, 2023

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

pdf 406 Kb FOR_AutoEvaluation5PiscineHorsTerreMoinsDe1_2m_VFD.pdf

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées sont conformes au…

Update : October 6, 2022

Version résumée de l'Inventaire des pratiques et des besoins en regard de la prévention de la santé psychologique au travail chez les agents des services correctionnels provinciaux

pdf 152 Kb resume_inventaire_pratiques_besoins_asc.pdf

été envoyé à l’ensemble des agents des services correctionnels provinciaux en poste au sein des quatre établissements ciblés en avril 2021. Parmi tous les…

Update : June 2, 2023

Version résumée de l'Inventaire des pratiques et des besoins en regard de la prévention de la santé psychologique au travail chez les agents des services correctionnels provinciaux

pdf 152 Kb resume_inventaire_pratiques_besoins_asc.pdf

été envoyé à l’ensemble des agents des services correctionnels provinciaux en poste au sein des quatre établissements ciblés en avril 2021. Parmi tous les…

Update : June 2, 2023

Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 3 — Été 2025

pdf 1.31 Mb Bulletin-QuelleFamille-vol12n3.pdf

communautés autochtones, désigne les Autochtones qui assument des rôles, des attributs, des vêtements et des attitudes de genres multiples pour des raisons…

Update : September 29, 2025

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

pdf 595 Kb FOR_AutoEvaluation3PiscineHorsTerrePlusDe1_2m_VFD.pdf

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées sont conformes au…

Update : October 6, 2022

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

le primaire de 24 classes à Saint‐Bruno‐ de‐Montarville 24 0 16 CSS des Patriotes Boucherville Montarville Construction d'une école primaire de 24…

Update : August 21, 2023

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

le primaire de 24 classes à Saint‐Bruno‐ de‐Montarville 24 0 16 CSS des Patriotes Boucherville Montarville Construction d'une école primaire de 24…

Update : August 21, 2023

2307016-130 - Document complémentaire

pdf 214 Kb 2307016-130-document-complementaire.pdf

(nivelage et pavage des bordures de béton), corriger le drain pluvial et effectuer des rénovations pour la finition intérieure (remplacement des tuiles de…

Update : July 26, 2023

2307016-130 - Document complémentaire

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(nivelage et pavage des bordures de béton), corriger le drain pluvial et effectuer des rénovations pour la finition intérieure (remplacement des tuiles de…

Update : July 26, 2023

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Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

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Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 3 — Été 2025

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

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