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l’analyse d’impact réglementaire, le programme en vigueur ne pouvait plus recevoir de nouvelles demandes depuis le 1er décembre 2023. Une nouvelle version du…

certains éléments de ces programmes; b) autoriser, avec ou sans condition, le ministre à reconnaître, comme des programmes conduisant au diplôme d’études…

Sécurité publique. Données du Programme DUC 2. Par contre, leur ordre d’importance change selon le sexe. Chez les victimes masculines, les voies de fait de…

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Gestion de programmes de soutien financier ▪ Programme d’aide financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL) ▪ Programme d’aide financière aux…

depuis 2002, mis en œuvre le Programme de suivi des indicateurs environnementaux (PSIE). Les résultats des suivis physiques et biologiques effectués dans le…

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optimisés découlant du Plan pour moderniser le système de justice, y compris ceux du programme Lexius; • Le recours à des programmes d’adaptabilité et de…

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conséquence dans cette plateforme. 4. Offrir plus d’informations via la Place 0-5 : délais d’attente, programmes d’aides, mesures fiscales, partenaires…