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Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale», mis en place dans la foulée du rapport de …

Update : January 10, 2023

Mémoire sur la réalité policière

pdf 480 Kb 0112_TableRegionaleExploitation.pdf

membres de la Table en font sans l’ombre d’un doute la démonstration. Consultation publique sur la réalité policière 7 1.2- POINTS FORTS POUR LA RÉGION DE LA…

Update : August 3, 2023

Mémoire sur la réalité policière

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membres de la Table en font sans l’ombre d’un doute la démonstration. Consultation publique sur la réalité policière 7 1.2- POINTS FORTS POUR LA RÉGION DE LA…

Update : August 3, 2023

Documents concernant l'abolition du Service de police municipal de la Ville de Windsor et son remplacement par la Sûreté du Québec

pdf 314 Kb 2023-13278.pdf

public dans un domaine de leur compétence. 1982, c. 30, a. 20. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère…

Update : March 12, 2024

Documents concernant l'abolition du Service de police municipal de la Ville de Windsor et son remplacement par la Sûreté du Québec

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public dans un domaine de leur compétence. 1982, c. 30, a. 20. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère…

Update : March 12, 2024

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Update : April 4, 2024

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3.27 Mb 25-594_Diffusion.pdf

souvent dans la perspective d’une formation créditée amène certaines contraintes. • Quelques régions auraient préféré la reconduction du modèle dont le MELS…

Update : November 25, 2025

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

pour assurer la qualité des services éducatifs offerts aux élèves, jeunes et adultes. Votre engagement symbolise parfaitement la vision que nous avons de…

Update : March 15, 2021

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

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pour assurer la qualité des services éducatifs offerts aux élèves, jeunes et adultes. Votre engagement symbolise parfaitement la vision que nous avons de…

Update : March 15, 2021

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2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

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Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

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