Search results

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : October 1, 2024

Décision de la demande 2025-2026.346

pdf 185 Kb 2025-2026-346-Decision.pdf

d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.346 Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 25 décembre dernier, visant à obtenir tout document…

Update : March 25, 2026

Analyse d'impact réglementaire

pdf 351 Kb AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Renforcer la transparence corporative Ministère du Travail de l’Emploi et de la Solidarité sociale 28 mai 2019 3…

Update : April 2, 2020

Union paysanne

pdf 720 Kb union-paysanne.pdf

La province de Québec Expertise : L'Union paysanne a été fondée en 2001 et prône un changement de modèle agricole pour le Québec. L'Union paysanne …

Update : November 24, 2020

Union paysanne

pdf 720 Kb union-paysanne.pdf

La province de Québec Expertise : L'Union paysanne a été fondée en 2001 et prône un changement de modèle agricole pour le Québec. L'Union paysanne …

Update : November 24, 2020

Analyse d'impact réglementaire

pdf 351 Kb AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Renforcer la transparence corporative Ministère du Travail de l’Emploi et de la Solidarité sociale 28 mai 2019 3…

Update : April 2, 2020

Contrer l'intimidation et la cyberintimidation : une perspective de santé publique

pdf 706 Kb Memoire-INSPQ.pdf

, Belsky, D. W., Matthews, T., Ambler, A., Caspi, A., Moffitt, T. E. et Danese, A. (2016). Childhood bullying victimization and overweight in young…

Update : January 31, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

pdf 1.34 Mb RA-engagement-fde-novembre-2020.pdf

ID: C14967AB-5173-46D3-AED3-D9F0B9ADA2F6 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE DocuSign Envelope…

Update : April 28, 2021

Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville

pdf 2.30 Mb 22-303_Diffusion.pdf

…2 2 Le 7 novembre 2022, Mme Johanne Carrier, de ma direction, a communiqué avec vous, afin de préciser votre demande. Cette conversation a permis d’établir…

Update : January 16, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

pdf 1.34 Mb RA-engagement-fde-novembre-2020.pdf

ID: C14967AB-5173-46D3-AED3-D9F0B9ADA2F6 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE DocuSign Envelope…

Update : April 28, 2021

Search results

Filters

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

Décision de la demande 2025-2026.346

Analyse d'impact réglementaire

Union paysanne

Union paysanne

Analyse d'impact réglementaire

Contrer l'intimidation et la cyberintimidation : une perspective de santé publique

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca