Search results

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

guerette%40mapaq.gouv.qc.ca%0A?subject= mailto:cyndelle.gagnon%40mapaq.gouv.qc.ca%0A?subject= mailto:dominique.martin%40mapaq.gouv.qc.ca%0A?subject=…

: 202209-07 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 septembre 2022. La…

particulière concernant sa santé, son alimentation ou autre? » a été laissée sans réponse. Le BC a considéré les deux fiches comme incomplètes et a émis un…

particulière concernant sa santé, son alimentation ou autre? » a été laissée sans réponse. Le BC a considéré les deux fiches comme incomplètes et a émis un…

du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

effet, la balance commerciale du Québec a été excédentaire vis-à-vis la Corée du Sud (+70 M$), les Philippines (+56 M$) et Taiwan (+52 M$). En revanche, elle…

l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 17 février 2026. La recherche a permis de repérer des documents…