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terme « 100% » 4A-91 2.20.2 Suppression de la note de bas de page 4A-91 2.20.2 Modifications du cheminement décisionnel et inscription au bloc *98 (art. 204,…

maritimes ont vu leurs volumes exemptés jusqu’au 31 décembre 2012. Cette exemption a été accordée à l’industrie pétrolière qui a réclamé du temps pour…

maritimes ont vu leurs volumes exemptés jusqu’au 31 décembre 2012. Cette exemption a été accordée à l’industrie pétrolière qui a réclamé du temps pour…

qu'il a mordu ou attaqué une personne ou un animal domestique et lui a infligé une blessure 66 127 f) Nombre de chiens euthanasiés au cours de l'année…

olympiques Jeux du Canada 2,5 % 2,5 % 8 S p or ts S o us -p o in ta g e ch a nc es d e s uc cè s (p e rf o rm a nc e Je ux d u C a na da ) P ts P er f P o in…

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

celle-ci. C’est dans ce contexte que le gouvernement a adopté la Stratégie gouvernementale de développement durable 2008-2013 puis, en février 2012, a…

langue 9=Je préfère ne pas répondre /*Poser A3 si le répondant ne choisit pas le français ni à A1 ni à A2*/ Q_sicalA3 si (q#A1=1 ou q#A2=1)-> A4 -> > A3 Q_A3…

langue 9=Je préfère ne pas répondre /*Poser A3 si le répondant ne choisit pas le français ni à A1 ni à A2*/ Q_sicalA3 si (q#A1=1 ou q#A2=1)-> A4 -> > A3 Q_A3…