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de l'éventail culturel de chez nous, il y a des fans de Mike Ward et des fans de Véronique Cloutier, il y a des fans d'Occupation Double et de…

et la quantité de cas où il y a eu un arrêt des procédures au Québec pour les années 2020 à 2023. -Le pourcentage et la quantité de dossier où l’accusé a…

personnes par automobile a été adoptée. Cette loi introduit notamment une redevance de 0,90 $ ajoutée au prix de chaque course rémunérée de transport de…

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tomber par terre ou joue avec celle-ci; • Dit qu’il n’a plus faim; • Affirme que son ventre est plein; • Veut se lever, aller jouer, faire autre chose. lA…

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ce qui a pour effet de diluer leurs besoins et leurs revendications dans celles des étudiants à temps plein, encore largement majoritaires. D’autre part, et…

s’engage à maintenir et même renforcer le financement du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, en reconnaissant la coopération…

vérificateur général (chapitre V‐5.01). 1982, c. 30, a. 41; 1985, c. 38, a. 82; 2006, c. 3, a. 18. § 7. — Restrictions inapplicables 2006, c. 22, a. 22.…

* Lot A : 9185-1444 Québec inc. Sainte-Anne-des- Monts 102 950,00 $ 102 950,00 $ 102 950,00 $ Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine Lot A : 9335-8695 Québec inc.…