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Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : March 31, 2023

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : March 31, 2023

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

pdf 26 Mb DAI_no_BSM-2025-005135.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : June 6, 2025

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 12 - Instruction relative à la production des relevés fiscaux à l’intention des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 168 Kb BC-instruction-12.pdf

à une association reconnue de RSG payée par : o prénom et nom de famille o adresse de la résidence o montant de la cotisation o année de prélèvement du…

Update : September 30, 2024

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 12 - Instruction relative à la production des relevés fiscaux à l’intention des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 173 Kb BC-instruction-12.pdf

à une association reconnue de RSG payée par : o prénom et nom de famille o adresse de la résidence o montant de la cotisation o année de prélèvement du…

Update : November 20, 2024

Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.)

pdf 565 Kb 24-585_Diffusion.pdf

Question_1 Ministère de l'enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 24-585 Avis de…

Update : April 28, 2025

Synthèse des consultations (Hiver 2024) - Actualisation de la Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 402 Kb PO_politiquebioalimentaire_Synthese_consultations_MAPAQ.pdf

relatives à la diversification, à la concertation et à la collaboration de même qu’à la valorisation du secteur, de ses entreprises et de ses productions.…

Update : September 4, 2025

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

vigueur à la session d’automne 2024. Coordination et rédaction Direction des affaires étudiantes et de la diversité Direction générale de l’accessibilité et …

Update : July 2, 2024

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

vigueur à la session d’automne 2024. Coordination et rédaction Direction des affaires étudiantes et de la diversité Direction générale de l’accessibilité et …

Update : July 2, 2024

Demande de délivrance d'un certificat – Crédit d'impôt pour la construction ou la transformation d'un navire

pdf 1.07 Mb FO_construction_navire.pdf

desquels la société à obtenu un certificat de navire. La demande de délivrance de certificats à l'égard des contrats de sous-traitance doit être…

Update : June 10, 2024

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Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 12 - Instruction relative à la production des relevés fiscaux à l’intention des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.)

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