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Renseignements complémentaires – Profil financier

pdf 1.09 Mb renseignements_complementaires_2022.pdf

certains ratios, pour les municipalités faisant partie d’une agglomération qui finance ses charges par une taxation directe aux contribuables, comprend une…

Update : December 7, 2022

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certains ratios, pour les municipalités faisant partie d’une agglomération qui finance ses charges par une taxation directe aux contribuables, comprend une…

Update : December 7, 2022

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026

pdf 1.24 Mb MES-Engagement-financiers-mars-2026.pdf

Pépin 2026-03-12 2026-03-12 Montréal 90 000,00 $ Montréal I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification OP indique…

Update : April 16, 2026

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 11, 2024

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 11, 2024

2025-039 – Échelles salariales, effectifs et classifications au sein du Ministère

pdf 387 Kb DAI_2025-039_echelles_salariales_effectifs_classifications.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : July 21, 2025

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : June 26, 2025

Indice de défavorisation de l'école de l'Ancrage du CSS des Premières Seigneuries.

pdf 238 Kb 24-515_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 27, 2024

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : December 11, 2024

Position exécutoire - Différend : 2017-015

pdf 198 Kb differend-2017-015.pdf

base d’une contravention à une disposition légale ou règlementaire. 1 Certains renseignements ne figurent pas dans la présente demande de règlement de…

Update : September 27, 2024

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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

2025-039 – Échelles salariales, effectifs et classifications au sein du Ministère

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

Indice de défavorisation de l'école de l'Ancrage du CSS des Premières Seigneuries.

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

Position exécutoire - Différend : 2017-015

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