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reconnues par un BC n’ont pas droit au régime de retrait préventif. Version du 11 février 2025 2 de 5 C. Responsabilités de la RSGE 1. Quelles sont les…

programme d’études conduisant au DEC, soit celles prévues aux articles 2 et 3 du Règlement sur le régime des études collégiales (chapitre C-29, r. 4). La…

magistrature conformément à l’article 525 du Code criminel entre le 1er mai 2019 et le 1er mai 2020; 3. Le nombre de demandes qui ont été transmises par le…

magistrature conformément à l’article 525 du Code criminel entre le 1er mai 2019 et le 1er mai 2020; 3. Le nombre de demandes qui ont été transmises par le…

version Word). Pour le plan de communication abrégé, j’ai retrouvé le PDF ci-joint. Mais je me demande c’est de la responsabilité de qui d’écrire ce plan ou…

version Word). Pour le plan de communication abrégé, j’ai retrouvé le PDF ci-joint. Mais je me demande c’est de la responsabilité de qui d’écrire ce plan ou…

195 $ Loi sur la fiscalité municipale 231.3.1 1 Terrain imposable de l'EAE à vocation forestière ou en friche 206 000 $ Loi sur la fiscalité municipale…

d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 3 décembre 2021. Vous trouverez ci-jointe une copie du…

Lesquelles ? PRINCIPAUX ARTICLES DE LOI › Articles 3, 7, 75.0.1, 77.1 et 96.15 de la Loi sur l’instruction publique (LIP) (école) ; › Articles 110.3.2 et…

Lesquelles ? PRINCIPAUX ARTICLES DE LOI › Articles 3, 7, 75.0.1, 77.1 et 96.15 de la Loi sur l’instruction publique (LIP) (école) ; › Articles 110.3.2 et…