Search results

à l’année civile 2028 s’appliqueront aux années subséquentes. Date d’application Les modifications apportées aux taux des crédits d’impôt prendront effet le…

président du conseil et de directeur général de l’institut ne puissent être cumulées. Le mandat du directeur général sera de cinq ans. Les critères…

président du conseil et de directeur général de l’institut ne puissent être cumulées. Le mandat du directeur général sera de cinq ans. Les critères…

espéré, nous vous prions d’accepter, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs. Le directeur général, Michel Rheault MR/aa p. j. Trousse de…

fusionner les colonnes : Greffier/Secrétaire et Trésorier/Finance, afin d'en garder une seule : Directeur général. Également, prendre note que l'emploi…

gouvernance intégrée à l’échelle gouvernementale, notamment dans une perspective d’exemplarité́ de l’État en cette matière ; ATTENDU QU’en vertu du…

économiques majeurs (ISPEM), la directrice générale des interventions stratégiques (DGIS) et le directeur général du développement des industries (DGDI) au…

délai le directeur du bureau d’aide juridique de tout changement dans sa situation ou celle de sa famille qui pourrait affecter son admissibilité à l’aide…

Emploi actuel/emplois antérieurs q) Lieu de naissance r) Date de naissance s) Langue t) Sexe u) État civil v) Citoyenneté/statut au Canada w) Origine…

Emploi actuel/emplois antérieurs q) Lieu de naissance r) Date de naissance s) Langue t) Sexe u) État civil v) Citoyenneté/statut au Canada w) Origine…