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lites/coordonnees-bureaux-sc 6 Ministère de la Sécurité publique Étapes de réalisation d’un projet de pose de repères de crue La démarche de pose de repères …

en cas de contestation, les tribunaux du Québec seront seuls compétents. 2. ATTESTATION OU CERTIFICAT CONFORME DE L’OFFICE DE LA LANGUE FRANÇAISE Afin de…

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maintien de la biodiversité, de la qualité des écosystèmes et des services écologiques; • l’amélioration de la qualité de l’eau et des sols ; • la prévention…

annuel de gestion 2018-2019 - Bureau de la sécurité privée 123493 Ville de Lévis - Ententes intermunicipales de répartition des appels d'urgence 911, de…

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vigueur. Le coût total de l’Initiative a atteint près de 10 M$ et a permis de verser 8,6 M$ à 190 entreprises agricoles de légumes de plein champ, de pommes …

établissements de détention Proportion des établissements de détention offrant une activité culturelle à « valeur ajoutée » Augmentation de 6 % (5/18 ED)…

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es État de situation 2019-07 Date de l’état de situation Étude sectorielle 1996-01 Date de l’étude préliminaire de la division tourisme – Rapport final…