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Microsoft Word - RAP_EvalProgr_Fra_DEP_20190630_FIN.docx

pdf 5.41 Mb RAP_eval_Fran_FIN.pdf

tableau 3). 21 Sources : tableaux de bord ministériels - TAB_Suivi31dec2017consolide-20180301_AMM et version préliminaire 15842_TAB_Suivi31dec_2018_28fev_DPP…

Update : October 25, 2023

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Update : October 25, 2023

Déclaration de modifications apportées à un programme universitaire conduisant à un grade

pdf 320 Kb Formulaire-declaration-modifications-programme-universitaire.pdf

tratifs-universites/procedure-opportunite.pdf…

Update : May 9, 2025

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 16 à 22

pdf 5.70 Mb recueil_bulletins-dariprp_16-22.pdf

es en matière de protection des renseignements personnels Flash AIPRP : Formation Analyse d’une demande d’accès des renseignements personnels…

Update : June 16, 2022

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 16 à 22 : mars 2021 au mars 2022

pdf 5.70 Mb recueil_bulletins-dariprp_16-22.pdf

es en matière de protection des renseignements personnels Flash AIPRP : Formation Analyse d’une demande d’accès des renseignements personnels…

Update : October 31, 2025

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. 1982, c. 30, a. 37. 48.…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. 1982, c. 30, a. 37. 48.…

Update : August 6, 2024

Formulaire - Section 6 – Règles d’organisation de la prestation des services de garde (CPE)

pdf 802 Kb Section-6-Regles-organisation-CPE.pdf

ca/fr/publication/Documents/fiche-procedure-traitement-plaintes.pdf. * Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance Numéro de division :…

Update : September 26, 2024

Formulaire : Règles d’organisation de la prestation des services de garde (garderies)

pdf 899 Kb Section-6-Regles-organisation-GARD.pdf

ca/fr/publication/Documents/fiche-procedure-traitement-plaintes.pdf. * Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance. Numéro de division :…

Update : September 26, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

ces situations se produit, les procédures mentionnées dans la section « Dispositions générales » s’appliqueront. 19 4. PRÉSENTATION D’UNE DEMANDE Le…

Update : August 15, 2023

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Déclaration de modifications apportées à un programme universitaire conduisant à un grade

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 16 à 22

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 16 à 22 : mars 2021 au mars 2022

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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Formulaire - Section 6 – Règles d’organisation de la prestation des services de garde (CPE)

Formulaire : Règles d’organisation de la prestation des services de garde (garderies)

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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