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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 11.97 Mb guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdf

(2004). La valeur du capital naturel dans les régions peuplées du Canada, Canards illimités Canada et Conservation de la nature Canada, 37 p.…

Update : July 27, 2010

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Update : July 27, 2010

Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

pdf 7.07 Mb rapport-surveillance-2009.pdf

nts de plein air du Québec (SÉPAQ) 8 1,4 % Fédéraux Pêches et Océans Canada (MPO) 15 2,7 % Environnement Canada 2 0,4 % Parc Canada 5 0,9 % Autres Centres de…

Update : December 9, 2024

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf

santé publique du Canada (2018). A Common Vision for Increasing Physical Activity and Reducing Sedentary Living in Canada: Let’s Get Moving. https://www.cana…

Update : August 20, 2025

engagements_financiers_aout_2024

pdf 2.09 Mb engagements_financiers_aout_2024.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC36 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC33-87 Regroupement d'achats: Acquisition de services de mobilité cellul…

Update : September 30, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

les services de transport par taxi – https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-taxi/Pages/ Loi-services-transport-par-taxi.asp…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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les services de transport par taxi – https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-taxi/Pages/ Loi-services-transport-par-taxi.asp…

Update : April 9, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…

Update : May 12, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

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Update : May 12, 2023

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

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