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accessible aux enfants ou familles vulnérables puisque les subventions qui y sont associées ne sont pas disponibles. Il n’y a pas non plus de subventions…

accessible aux enfants ou familles vulnérables puisque les subventions qui y sont associées ne sont pas disponibles. Il n’y a pas non plus de subventions…

qui ont permis de clarifier l’application de l’obligation d’accommodement raisonnable à l’égard des personnes handicapées en matière d’accès à l’information…

] De plus, contrairement aux autres domaines de production visés par la LSA, aucun programme de subvention, de crédit d’impôt ou de quelque nature que ce…

financiers et des rapports d’activité des organismes communautaires Famille. Cette documentation a permis d’obtenir un aperçu des réalisations des organismes…

de Notre-Dame-de-Montauban 600654137 ÉLÉMENT : OPÉRATIONS RÉGIONALES Total 72 984,00 Notre-Dame-de-Montauban ACTIVITÉ : OPÉRATIONS RÉGIONALES Champlain…

le cadre légal et réglementaire en vigueur et, le cas échéant, la délivrance des autorisations et permis s’y rattachant; • Le respect de la législation…

le cadre légal et réglementaire en vigueur et, le cas échéant, la délivrance des autorisations et permis s’y rattachant; • Le respect de la législation…

ovenant du secteur public incluent les subventions récurrentes versées par les agences régionales de la santé et des services sociaux, mais aussi des …

québécois des lieux culturels et patrimoniaux dont la finalité est la mise en valeur de l’identité régionale. À l’instar de l’ensemble de ce réseau, l’Espace…