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t au regard des engagements de la troisième année de son Plan stratégique 2019‑2023, de sa Déclaration de services, de l’utilisation des ressources, de son…

aux coûts de la desserte policière. La Ville de Saguenay possède en effet une superficie 2,5 fois plus grande que celle de l’île de Montréal et de la ville d…

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fédéral doit, avant toute modification de l’article 91 (24) de la Loi constitutionnelle de 1867, de l’article 25 de la Loi constitutionnelle de 1982 ou de la…

titre de producteur ou de producteur délégué, de réalisateur, de directeur artistique, de directeur de la photographie, de directeur musical, de chef…

l’Éducation a annoncé un plan de relance pour les activités physiques, de loisirs, de sports et de plein air qui ont été ébranlées en raison de la pandémie.…

15 TABLEAU 6 Nombre de sociétés cotisant au FSS et principales composantes de la déclaration de revenus – 2009…

dissociant entièrement le calcul du financement de la déclaration de codes de difficulté. Ainsi, par la présente, nous vous confirmons que le processus de…

faites au Québec – 2013 (en milliers de dollars, sauf indication contraire) De 40 % à moins de 50 % De 50 % à moins de 60 % De 60 % à moins de 70 % De 70 % à…

Champ de texte 18: Champ de texte 21: Champ de texte 22: Champ de texte 24: Champ de texte 25: Champ de texte 23: Champ de texte 26: Champ de texte 27: Champ…