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Québec, un regroupement citoyen du quartier Saint-Roch a entrepris un vaste projet de verdissement. Verdir Saint-Roch a pris naissance en 2016 et a depuis…

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sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

dans la divulgation si celle‐ci n’a pas été faite de manière anonyme. Avis de réception…

dans la divulgation si celle‐ci n’a pas été faite de manière anonyme. Avis de réception…

suspends the effects of any judgment by a tribunal or any decision by the Régie du logement authorizing the repossession of a dwelling or the eviction of the…

du CCDM. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Oui Les renseignements versés au fichier sont transférés à une…

seconde; • à l’élaboration de documentation en lien avec les activités de veille; • à la réflexion sur la mise en œuvre des programmes de français, langue…

(CRTC) a compétence sur les réseaux de télécommunication qui acheminent les appels 9-1-1 de façon prioritaire et sécurisée jusqu’aux centres primaires et…

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