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peut le réintégrer, selon le cas : a) lorsqu’elle a passé un test de dépistage de la COVID-19 et qu’elle a transmis un résultat négatif à son employeur; b)…

Tracking sheet. When it comes to your attention that a student may have suffered a concussion or has been diagnosed with one, ensure that his or her parents…

protect the health of the population; ORDERS AS FOLLOWS: THAT a municipality must, before declaring a local public health emergency for a reason related to…

T’es bizarre. Tu veux devenir mécanicienne, t’aimes les blocs de construction, tu joues jamais à la corde à danser, t’es toujours avec les gars… On dirait…

demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les 30 jours suivant la date de la présente lettre. Vous…

h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30; o Par courriel1 : animaux@mapaq.gouv.qc.ca ; o Par télécopieur1 : 418 380-2201. 1 Votre message doit comprendre vos…

by the following: “THAT, despite the preceding, a public health director, a person authorized to act on the director's behalf or a physician may…

2024 Soutenir les activités de l'organisme. Mont-Royal- Outremont 500,00 $ Octobre à Décembre 2023 Subventions versées à même le budget discrétionnaire…

municipal 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats a) Périmètre comptable b) Partenariats B) Comptabilité d'exercice C)…

municipal 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats a) Périmètre comptable b) Partenariats B) Comptabilité d'exercice C)…