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2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville
pdf 573 Kb DAI_2025-077_mrc_therese_de_blainville.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5
pdf 19.09 Mb Questions-publication-PAGLCHT-5.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5
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Engagements financiers de plus de 25 000$ en octobre 2025
pdf 2.19 Mb engagements-financiers-2025-10.pdf
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2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023
pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf
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Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial
pdf 734 Kb ADP-document-accompagnement-BC.pdf
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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le registre des droits personnels et réels mobiliers - Janvier 2019
pdf 360 Kb RA_AIR_RDPRM_201901_MJQ.pdf
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Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022
pdf 265 Kb AM-2022-030.pdf
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Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022
pdf 265 Kb AM-2022-030.pdf
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2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec
pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf
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