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Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA

pdf 2.20 Mb 23-350_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : April 25, 2024

Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA

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en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : April 25, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

pdf 1.76 Mb 22-228_Diffusion.pdf

articles 22, 23 et 24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : November 22, 2022

Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

pdf 1.89 Mb 25-891_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 17, 2026

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3.12 Mb 22-457_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : April 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : April 11, 2023

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

pdf 638 Kb biodiversite_urbanisation_chap_8.pdf

provincial Ministère responsable Loi habilitante Désignation Description Exemples Aires protégées Ministère du Développement durable, de l’Environnement et…

Update : December 15, 2010

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

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provincial Ministère responsable Loi habilitante Désignation Description Exemples Aires protégées Ministère du Développement durable, de l’Environnement et…

Update : December 15, 2010

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb SARCA_politique.pdf

employeurs assujettis à la Loi sont ainsi requis d’investir annuellement dans la formation continue de leur personnel l’équivalent d’au moins 1 p. 100 de…

Update : April 16, 2024

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb Politique-gouvernementale-education-adultes-formation-continue.pdf

employeurs assujettis à la Loi sont ainsi requis d’investir annuellement dans la formation continue de leur personnel l’équivalent d’au moins 1 p. 100 de…

Update : February 21, 2024

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Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

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Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

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