Search results

année. 5 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec…

la chair des poissons; ainsi que le suivi et le maintien de l’utilisation de l’habitat par le castor; • Dans le cadre des aménagements à la centrale de la…

ment du MESS et d’ententes avec le gouvernement fédéral. FONDS DES BIENS ET DES SERVICES Le Fonds des biens et des services (FBS) est affecté au financement …

ment du MESS et d’ententes avec le gouvernement fédéral. FONDS DES BIENS ET DES SERVICES Le Fonds des biens et des services (FBS) est affecté au financement …

Distribuer des dépliants, avec adresse de retour pour la transmission de commentaires Tenir des réunions avec des groupes, des organismes ou des comités de…

recherche. Le patrimoine culturel fait partie inté- grante des richesses des communautés. Dans ses dimensions tangibles, le patri- moine inclut des objets, …

CTURES Le parc d’infrastructures des municipalités est varié. Bien que le PAGI 2026-2027 présente uniquement l’état des infrastructures d’eau ainsi que des…

vous avez eu des discussions de votre côté à ce sujet la semaine dernière. Je vous laisse poursuivre la réflexion à ce sujet. PTI Roger : J’ai déjà eu des…

vous avez eu des discussions de votre côté à ce sujet la semaine dernière. Je vous laisse poursuivre la réflexion à ce sujet. PTI Roger : J’ai déjà eu des…

Monsieur le Président, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le ministre des Finances, Eric Girard Québec, septembre 2021 vii MESSAGE DU SOUS-…