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RA_20260128_renseignements-dri.pdf

pdf 546 Kb RA_20260128_renseignements-dri.pdf

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 4, 2026

RA_Version_Web-2023-09-25.pdf

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prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : September 25, 2023

RA-Polycor_depuis_mai_2020.pdf

pdf 136 Kb RA-Polycor_depuis_mai_2020.pdf

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 31, 2022

24-159_Diffusion.pdf

pdf 1.29 Mb 24-159_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : August 12, 2024

24-159_Diffusion.pdf

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : August 12, 2024

Le nombre d'étudiants, par programme, qui ont bénéficié de la Bourse Perspective pour les sessions d'automne 2022 et hiver 2023 dans les cégeps ainsi que les universités de la province

pdf 470 Kb 23-392_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 29, 2023

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 15, 2024

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 15, 2024

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Kb 23-200_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : September 12, 2023

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Kb 23-200_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : September 12, 2023

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Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

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Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

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