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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

: Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police de la Ville …

Update : August 3, 2023

Plan de classification du ministère des Finances

pdf 911 Kb Plan_classification_MFQ.pdf

PLAN DE CLASSIFICATION DU MINISTÈRE DES FINANCES 54 16503 Financement d’activités de chaires et de centres de recherche Documents relatifs au financement des…

Update : March 18, 2026

Centre de recherche informatique de Montréal

pdf 548 Kb centre-recherche-informatique-montreal.pdf

cadre du projet PAVICS et qui est intégrée au portail DonnéesClimatiques.ca est une technologie générique de stockage, de manipulation, de traitement et de…

Update : November 24, 2020

Le nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024.

pdf 836 Kb 24-840_Diffusion.pdf

classe I 11 5,24 772000 des Portages-de-l'Outaouais 4111 Secrétaire de gestion 10 5,49 4113 Secrétaire 163 50,56 4114 Auxiliaire de bureau 9 0,11 4116…

Update : April 17, 2025

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

davantage de la compétence du Centre de services scolaire de la région de Sherbrooke. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

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davantage de la compétence du Centre de services scolaire de la région de Sherbrooke. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Version non caviardée du rapport "Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford", paru en juin dernier et rendu public en version caviardée en octobre ainsi que la version du premier ra

pdf 360 Kb 24-517_Diffusion.pdf

point de votre demande, c’est-à-dire le Rapport de gestion, analyse de climat pour l’école Bedford en 2021, relève davantage de la compétence d’un autre…

Update : November 27, 2024

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

de la Pointe-de-l'Île 150 CSS de la Région-de-Sherbrooke 199 CSS de la Riveraine 79 CSS de la Rivière-du-Nord 296 CSS des Mille-Îles 317 CSS de la…

Update : November 13, 2023

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

12 al. 1(3°) Effectuer des prélèvements, des recherches, des inventaires, des études, des analyses, des calculs, des évaluations, des expertises et des…

Update : February 26, 2026

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024

pdf 1.22 Mb BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf

rayonnement de Montréal comme métropole culturelle. Priorité 10 Accélérer l’essor de l’Est de Montréal. Bilan des activités de la CAR La CAR de la région de …

Update : February 18, 2026

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